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Membre d'Apialia Bages.</p><p style=\"overflow-wrap: break-word; margin: 16px 0px;\"><span style=\"font-weight: bold;\">Objet et champ d'application</span><br>Ces Termes et Conditions régissent l'accès et l'utilisation du site web www.casadepoble.cat (ci-après, « le Web »). L'accès au Web implique l'acceptation de ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous devez vous abstenir de l'utiliser.</p><p style=\"overflow-wrap: break-word; margin: 16px 0px;\"><span style=\"font-weight: bold;\">Contenu du site web et biens immobiliers publiés</span><br>Les informations sur les biens immobiliers (prix, surfaces, caractéristiques) publiées sur le Web sont indicatives et peuvent ne pas refléter les dernières modifications en temps réel. <span style=\"font-weight: bold;\">Casadepoble</span> ne garantit pas la disponibilité d'un bien spécifique au moment de la consultation.<br>Les prix indiqués n'incluent pas, sauf mention expresse, les frais associés à la vente ou à la location (taxes, notaire, registre, honoraires d'intermédiation, etc.).</p><p style=\"overflow-wrap: break-word; margin: 16px 0px;\"><span style=\"font-weight: bold;\">Propriété intellectuelle et industrielle</span><br>Tous les contenus du Web (textes, images, logos, conception graphique, code source) sont la propriété de <span style=\"font-weight: bold;\">Serveis Immobiliaris Casadepoble</span> ou de tiers ayant autorisé leur utilisation, et sont protégés par la législation espagnole et européenne en matière de propriété intellectuelle et industrielle.<br>La reproduction, distribution, transformation ou communication publique de tout contenu du Web est interdite sans l'autorisation préalable et expresse de ses titulaires.</p><p style=\"overflow-wrap: break-word; margin: 16px 0px;\"><span style=\"font-weight: bold;\">Responsabilité et exclusions</span><br><span style=\"font-weight: bold;\">Casadepoble</span> n'est pas responsable des dommages découlant de :<br>• L'interruption, l'erreur ou le manque d'accès au Web pour des raisons indépendantes de son contrôle.<br>• L'inexactitude ou le manque de mise à jour ponctuelle des informations publiées.<br>• L'utilisation inappropriée du Web par l'utilisateur.<br>• Les contenus de sites web de tiers auxquels il est possible d'accéder via des liens depuis le Web.</p><p style=\"overflow-wrap: break-word; margin: 16px 0px;\"><span style=\"font-weight: bold;\">Loi applicable et juridiction</span><br>Ces Termes et Conditions sont régis par la législation espagnole. Pour toute controverse découlant de l'accès ou de l'utilisation du Web, les parties se soumettent aux cours et tribunaux de <span style=\"font-weight: bold;\">Manresa</span>, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre.</p><p style=\"overflow-wrap: break-word; margin: 16px 0px;\"><span style=\"font-weight: bold;\">Modification des conditions</span><br><span style=\"font-weight: bold;\">Casadepoble</span> se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur au moment de leur publication sur le Web. L'utilisation continue du Web après une modification implique l'acceptation des nouvelles conditions.</p><p style=\"overflow-wrap: break-word; margin: 16px 0px;\"><br></p><p><br></p><div></div><div></div></blockquote>","limit":-1,"order":40}]

Termes et conditions


Titulaire du site web et données d'identification
En conformité avec l'article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique (LSSI-CE), il est précisé que le titulaire du site web www.casadepoble.cat est :
Dénomination : Servicios Inmobiliarios Casadepoble
Adresse : Calle Gran 8 (Edificio Cal Moll), 08295 Sant Vicenç de Castellet (Barcelone)
Téléphone : 938 334 220
Courrier électronique : info@casadepoble.cat
Activité : Intermédiation et conseil immobilier. Membre d'Apialia Bages.

Objet et champ d'application
Ces Termes et Conditions régissent l'accès et l'utilisation du site web www.casadepoble.cat (ci-après, « le Web »). L'accès au Web implique l'acceptation de ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous devez vous abstenir de l'utiliser.

Contenu du site web et biens immobiliers publiés
Les informations sur les biens immobiliers (prix, surfaces, caractéristiques) publiées sur le Web sont indicatives et peuvent ne pas refléter les dernières modifications en temps réel. Casadepoble ne garantit pas la disponibilité d'un bien spécifique au moment de la consultation.
Les prix indiqués n'incluent pas, sauf mention expresse, les frais associés à la vente ou à la location (taxes, notaire, registre, honoraires d'intermédiation, etc.).

Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du Web (textes, images, logos, conception graphique, code source) sont la propriété de Serveis Immobiliaris Casadepoble ou de tiers ayant autorisé leur utilisation, et sont protégés par la législation espagnole et européenne en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
La reproduction, distribution, transformation ou communication publique de tout contenu du Web est interdite sans l'autorisation préalable et expresse de ses titulaires.

Responsabilité et exclusions
Casadepoble n'est pas responsable des dommages découlant de :
• L'interruption, l'erreur ou le manque d'accès au Web pour des raisons indépendantes de son contrôle.
• L'inexactitude ou le manque de mise à jour ponctuelle des informations publiées.
• L'utilisation inappropriée du Web par l'utilisateur.
• Les contenus de sites web de tiers auxquels il est possible d'accéder via des liens depuis le Web.

Loi applicable et juridiction
Ces Termes et Conditions sont régis par la législation espagnole. Pour toute controverse découlant de l'accès ou de l'utilisation du Web, les parties se soumettent aux cours et tribunaux de Manresa, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre.

Modification des conditions
Casadepoble se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur au moment de leur publication sur le Web. L'utilisation continue du Web après une modification implique l'acceptation des nouvelles conditions.




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